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Brevet européen · EP3326945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326945
- Numéro de demande
- EP15898938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2015
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/58 (2006.01)B26D 1/06 (2006.01)B65H 29/52 (2006.01)B65H 29/12 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)B65H 35/06 (2006.01)B26D 7/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070914 23.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/013779 26.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.03.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Kazuyuki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
IDA, Tatsuaki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.