SPULE

Brevet européen · EP3326949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3326949
Numéro de demande
EP16827825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65H 75/18 (2006.01)
B65H 75/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015145259 22.07.2015
JP 2016135746 08.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/071405 21.07.2016
Publication PCT
WO2017/014265 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.11.2019

  7. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Max Co., Ltd.

Chuo-ku Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

3013 Bern

Inventeur

KASAHARA, Akira

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.