REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3327099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327099
Numéro de demande
EP16827733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
19 févr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015145046 22.07.2015
JP 2016001976 07.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/070953 15.07.2016
Publication PCT
WO2017/014173 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

YAMAMOTO Kazuhide

Gunma 370-0614, JP

MATSUZAWA Takuya

Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.