ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3327109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327109
- Numéro de demande
- EP17205630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2006
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 14 oct. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 3/33 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)
- Priorité
- GB 0522658 07.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.06.2022 → 14.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
PREUSCHEN, Judith
55270 Sörgenloch, DE
WIEDEMANN, Ralf
08850 Gava Mar, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.