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Brevet européen · EP3327210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327210
Numéro de demande
EP17189267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2017
Publié
30 mai 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016116530 05.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 5 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 05.05.2020

  4. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Seidel, Wolfgang

32457 Porta Westfalica, DE

Schmalzel, Christian

48155 Münster, DE

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Thomas, Christian

48477 Hörstel-Riesenbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.