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Brevet européen · EP3327224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327224
Numéro de demande
EP16827840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
B21F 7/00 (2006.01)
B21F 15/04 (2006.01)
B25B 25/00 (2006.01)
B65B 13/28 (2006.01)
Priorité
JP 2015145263 22.07.2015
JP 2016135748 08.07.2016
JP 2016136070 08.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/071441 21.07.2016
Publication PCT
WO2017/014280 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  7. 17 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.04.2021

  8. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

KASAHARA Akira

Tokyo 103-8502, JP

NAGAOKA Takahiro

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.