SYSTÈME DE COULISSEMENT D'UN VANTAIL
Brevet européen · EP3327233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327233
- Numéro de demande
- EP17203170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661385 23.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
16350 Champagne Mouton, FR
Inventeur
16700 Condac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.