VORRICHTUNG ZUM ÖFFNEN UND/ODER SCHLIESSEN EINES FLÜGELS
Brevet européen · EP3327235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327235
- Numéro de demande
- EP17198176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E05F 15/622 (2015.01)
- Priorité
- DE 202016007177 U 23.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
57074 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.