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Brevet européen · EP3327286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327286
Numéro de demande
EP16827586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04B 37/16 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015145473 23.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/069574 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/014022 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Edwards Japan Limited

1078-1 Yoshihashi, Yachiyo-shi, Chiba 276-8523, JP

Inventeur

KABASAWA, Takashi

Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP

NONAKA, Manabu

Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.