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Brevet européen · EP3327287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327287
Numéro de demande
EP16002479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

GISBERTZ, Daniel

46236 Bottrop, DE

ABEL, Matthias

46487 Wesel, DE

CHANDRASHEKARAIAH, Praveen

Bangalore-560072, Karnataka, IN

VASUDEVAN, Gokilnathan

Tamilnadu-638459, IN

FRERIX, Andreas

46509 Xanten, DE

RAJA, Vasantha, Kumar

Chennai-600062, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.