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Brevet européen · EP3327296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327296
Numéro de demande
EP17200775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
30 mai 2018
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F15B 1/26 (2006.01)
F15B 21/04 (2019.01)
Priorité
AT 600092016 28.11.2016
AT 501422017 21.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 12.09.2019

  6. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Steinparzer, Walter

8570 Voitsberg, AT

Mandataire

Industrial Property Services GmbH

Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

Steinparzer, Walter

8570 Voitsberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.