GETRIEBE

Brevet européen · EP3327305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327305
Numéro de demande
EP15899558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2015
Publié
30 mai 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 11/10 (2006.01)
F16D 23/02 (2006.01)
F16H 3/083 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/071093 24.07.2015
Publication PCT
WO2017/017724 02.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Univance Corporation

2418 Washizu, Kosai-city, Shizuoka 431-0494, JP

Inventeur

SUZUKI, Kensuke

Kosai-City Shizuoka 431-0494, JP

ASADA, Yoshihiro

Kosai-City Shizuoka 431-0494, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.