DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP3327321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327321
- Numéro de demande
- EP16871798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/26 (2006.01)F16J 9/14 (2006.01)F16J 15/3272 (2016.01)F16J 15/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016193074 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/081337 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/061222 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Hitoshi
Tokyo 100-0005, JP
OGA, Teppei
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.