STRUKTUR FÜR MASKEN
Brevet européen · EP3327410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327410
- Numéro de demande
- EP17209202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2013
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 1/02 (2006.01)G01J 1/06 (2006.01)G01V 8/12 (2006.01)G01V 8/20 (2006.01)G01J 5/34 (2022.01)G01J 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012170457 31.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
MIYAZAWA, Seiji
Ishikawa 924-8566, JP
MINAMI, Sachi
Ishikawa 924-8566, JP
MIYANAGA, Shuhei
Ishikawa 924-8566, JP
MURATA, Takashi
Ishikawa 924-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.