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Brevet européen · EP3327689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327689
- Numéro de demande
- EP17020264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2006.01)B08B 9/035 (2006.01)B08B 15/00 (2006.01)G08B 17/113 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)A62C 3/16 (2006.01)B08B 5/02 (2006.01)B08B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016014058 25.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Remer, Herbert
2391 Kaltenleutgeben, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.