STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3327890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3327890
- Numéro de demande
- EP17203104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016229062 25.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
DOUSEKI, Takakuni
Kusatsu-shi Shiga 525-8577, JP
UTSUNOMIYA, Fumiyasu
Chiba-shi Chiba 261-8507, JP
TANAKA, Ami
Kusatsu-shi Shiga 525-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.