STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3327890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327890
Numéro de demande
EP17203104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
30 mai 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016229062 25.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

DOUSEKI, Takakuni

Kusatsu-shi Shiga 525-8577, JP

UTSUNOMIYA, Fumiyasu

Chiba-shi Chiba 261-8507, JP

TANAKA, Ami

Kusatsu-shi Shiga 525-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.