ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EIN LICHTEMITTIERENDES ELEMENT

Brevet européen · EP3328163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328163
Numéro de demande
EP16838976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 45/50 (2020.01)
Priorité
JP 2015168092 27.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/071275 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/033629 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

NAKAYAMA, Masaaki

Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

SAITO, Tomoya

Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.