TONDEUSE ÉLECTRIQUE À LAMES MULTIPLES
Brevet européen · EP3328184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328184
- Numéro de demande
- EP16745780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/685 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557162 27.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051540 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/017322 02.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
PELLENC, Roger
84120 Pertuis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.