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Brevet européen · EP3328272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328272
Numéro de demande
EP16829499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01R 33/26 (2006.01)
H01S 3/091 (2006.01)
H01S 3/102 (2006.01)
H01S 3/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/245 (2021.01)
Priorité
AU 2015903002 28.07.2015
AU 2015230816 25.09.2015
US 201514879769 09.10.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050667 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/015712 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

JESKE, Jan

Fitzroy North, Victoria 3068, AU

GREENTREE, Andrew

Fawkner, Victoria 3060, AU

COLE, Jared

North Coburg, Victoria 3058, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.