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Brevet européen · EP3328295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328295
Numéro de demande
EP16831352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
5 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/10 (2006.01)
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 90/30 (2016.01)
Priorité
US 201562199142 P 30.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/044485 28.07.2016
Publication PCT
WO2017/019865 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

CASTRO, Salvatore

Raleigh, North Carolina 27603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.