POSTOPERATIVE PROGNOSE
Brevet européen · EP3328301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328301
- Numéro de demande
- EP16831963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)G16H 50/50 (2018.01)A61B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015903060 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050661 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/020069 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- 360 Knee Systems Pty Ltd, Suite 3, Building 1, 20 Bridge Street, Pymble, New South Wales 2073, Australie → Kico Knee Innovation Company Pty Limited, Unit 1, 25 Frenchs Forest Rd E, Frenchs Forest, 2086 New South Wales, Australie
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
2 entrées antérieures
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.