VERBINDUNGSSYSTEM MIT REINIGUNG
Brevet européen · EP3328311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328311
- Numéro de demande
- EP16753514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/70 (2016.01)B08B 1/00 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)A61B 90/96 (2016.01)A61B 90/94 (2016.01)
- Priorité
- US 201562199580 P 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/044999 01.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/023847 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
RUDSER, John
Miami, FL 33137, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.