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Brevet européen · EP3328320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328320
- Numéro de demande
- EP16831038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/60 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562197224 P 27.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/042445 15.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/019332 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Habermann, Hruschka & Schnabel, Patentanwälte (Deutschland), European Patent and Trade Mark Attorneys, Badenerstr. 549, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Smyrna, Georgia 30082, US
Port Saint Lucie, Florida 34986, US
Kennesaw, Georgia 30152, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.