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Brevet européen · EP3328358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328358
- Numéro de demande
- EP16759666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/5575 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 506662015 27.07.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060020 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/015692 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
HANSBAUER, Bernhard
5061 Elsbethen-Glasenbach, AT
HÄUSLER, Franz
83435 Bad Reichenhall, DE
HESSE, Ernst
6391 Fieberbrunn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.