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Brevet européen · EP3328474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328474
Numéro de demande
EP16831962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
AU 2015903056 31.07.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050621 14.07.2016
Publication PCT
WO2017/020068 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

HARTLEY, Toby James

Ferntree Gully, Victoria 3156, AU

ARMISTEAD, Justin Robert

The Basin, Victoria 3154, AU

JOHNSON, Michael Ralph Burgess

Hawthorn, Victoria 3122, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.