PUNKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3328478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328478
- Numéro de demande
- EP16748085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 90/40 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015112388 29.07.2015DE 102015117923 21.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067785 26.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017095 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Titulaire
30163 Hannover, DE
30655 Hannover, DE
August-Bebel-Straße 26, 19055 Schwerin, DE
Inventeur
30655 Hannover, DE
30163 Hannover, DE
19055 Schwerin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.