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Brevet européen · EP3328490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328490
- Numéro de demande
- EP16753983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/378 (2006.01)A61M 60/148 (2021.01)A61M 60/871 (2021.01)
- Priorité
- GB 201513596 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054555 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/021846 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 29 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Newtownabbey Antrim BT37 0QB, GB
Portadown Armagh BT66 5QQ, GB
Newtownabbey Antrim BT37 0QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.