FLEXIBEL ANPASSBARE MEMBRANKARTUSCHEN ZUR SEPARATION VON FLUIDEN
Brevet européen · EP3328521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328521
- Numéro de demande
- EP16739482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/22 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)B01D 63/10 (2006.01)B01D 63/12 (2006.01)B01D 65/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15179092 30.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067030 18.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/016913 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Evonik Fibres GmbH, Gewerbepark 4, 4861 Schörfling am Attersee, Autriche → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Str. 1-11, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Collingwood, ON L9Y 2R8, CA
7037 EB Beek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.