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Brevet européen · EP3328541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328541
Numéro de demande
EP16831410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
B01J 29/76 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
Priorité
EP 15179053 30.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/044713 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/019958 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

BASF Corporation

100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, US

Inventeur

DUMBUYA, Karifala

30625 Hannover, DE

ZABEL, Claudia

20171 Hannover, DE

STIEBELS, Susanne

38528 Adenbuettel, DE

SUNG, Shiang

New York, New York 10128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.