VERBESSERUNGEN AN MÜHLEN
Brevet européen · EP3328546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328546
- Numéro de demande
- EP16829910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015903008 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FI2016/050545 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017315 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 8 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Melville, Western Australia 6156, AU
Mt Pleasant, Western Australia 6153, AU
Bayswater, Western Australia 6053, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.