EINLAGIGER FALTKERN

Brevet européen · EP3328614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328614
Numéro de demande
EP16753599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B29C 53/06 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
B29L 24/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015009928 27.07.2015
DE 202015005410 U 27.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067932 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/017149 02.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 8 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2020

  8. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Pietsch, Karsten

23966 Wismar, DE

Inventeur

Pietsch, Karsten

23966 Wismar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.