GEPRÄGTE STOFFANORDNUNG

Brevet européen · EP3328634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328634
Numéro de demande
EP16757753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
A47G 35/00 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201562199794 P 31.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/044848 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/023799 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

OLMSTED, Richard D.

Vadnais Heights, Minnesota 55127, US

COOPER, Peter Charles

Helmshore Lancashire BB4 6JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.