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Brevet européen · EP3328639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328639
Numéro de demande
EP16747444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B32B 7/06 (2019.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B65D 65/02 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
B32B 7/00 (2019.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B65D 5/60 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C09J 123/06 (2006.01)
C09J 123/14 (2006.01)
C09J 183/04 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/14 (2006.01)
Priorité
DE 102015009546 28.07.2015
DE 102015017119 28.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001296 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/016661 02.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Loparex Germany GmbH & Co. KG

Zweibrückenstraße 15-25, 91301 Forchheim, DE

Inventeur

ZIRKEL, Larissa

91058 Erlangen, DE

SITZMANN, Stefan

91356 Kirchehrenbach, DE

SCHUHMANN, Michael

90613 Großhabersdorf, DE

SCHMIDT, WERNER

91301 Forchheim, DE

GERLACHER, Harald

96117 Memmelsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.