BANDTRÄGERANORDNUNG

Brevet européen · EP3328653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328653
Numéro de demande
EP16747587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 17/22 (2006.01)
B41J 33/00 (2006.01)
B41J 33/12 (2006.01)
Priorité
GB 201513537 31.07.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052333 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/021703 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191-1073, US

Inventeur

MCNESTRY, Martin

Heanor Derbyshire DE75 7HA, GB

BUCKBY, Steven John

Nottingham Nottinghamshire NG27 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.