VERPACKUNGSMASCHINE FÜR SÜSSWAREN
Brevet européen · EP3328740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328740
- Numéro de demande
- EP16758272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65B 11/54 (2006.01)B65B 25/00 (2006.01)B65B 49/02 (2006.01)B65B 49/06 (2006.01)B65G 29/02 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)B65B 35/16 (2006.01)B65B 11/40 (2006.01)B65B 11/06 (2006.01)B65B 11/38 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20152575 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054569 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017652 02.02.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 13 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
40068 San Lazzaro di Savena, IT
40062 Molinella, IT
40062 Molinella, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.