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Brevet européen · EP3328776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328776
- Numéro de demande
- EP16745827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B66B 13/08 (2006.01)B66B 13/30 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20152691 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053716 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/021796 09.02.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
GIORGIONI, Paolo
42039 Ligonchio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.