VERSCHLIESSWINKELMESSUNG MIT DREHMOMENT
Brevet européen · EP3328786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328786
- Numéro de demande
- EP16751531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B67B 3/26 (2006.01)G01B 21/22 (2006.01)G01L 5/24 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)G01B 5/24 (2006.01)G01B 7/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015112574 30.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068242 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017276 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 17 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
44803 Bochum, DE
44795 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.