VERNETZENDE MONOMERE MIT MINDESTENS EINEM SCHWEFELATOM

Brevet européen · EP3328871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328871
Numéro de demande
EP16745109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
C07F 9/40 (2006.01)
A61K 6/033 (2006.01)
Priorité
DE 102015112602 31.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/068155 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/021297 09.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 11 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 26 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 26.07.2019

  7. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

KEMNITZ, Melanie Nadine

65549 Limburg, DE

RITTER, Helmut

42111 Wuppertal, DE

UTTERODT, Andreas

61267 Neu Anspach, DE

TABATABEI, Monir

40225 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.