BESCHICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3329033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329033
- Numéro de demande
- EP16747606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C23C 16/54 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)C03C 17/245 (2006.01)
- Priorité
- GB 201513339 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052359 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017478 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 12 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.08.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Curtice, Ohio 43412, US
Skelmersdale Lancashire WN8 0BQ, GB
Burscough Lancashire L40 5SF, GB
Wigan Lancashire WN8 7DJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.