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Brevet européen · EP3329072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329072
Numéro de demande
EP16739504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 55/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 1/14 (2006.01)
E05B 1/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20152540 28.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067129 19.07.2016
Publication PCT
WO2017/016926 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

Iseo Serrature S.p.A.

Via S. Girolamo 13, 25055 Pisogne (Brescia), IT

Inventeur

SOGLIA, Fabrizio

48018 Faenza (Ravenna), IT

ANDREOLI, Gian Pietro

25040 Artogne (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.