HYDROSTIRLING-MASCHINE
Brevet européen · EP3329110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329110
- Numéro de demande
- EP16744703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F02G 1/043 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015009975 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067523 22.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/021176 09.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
73663 Berglen, DE
Inventeur
73663 Berglen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.