BEFESTIGUNGSELEMENT MIT GEWINDE

Brevet européen · EP3329133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329133
Numéro de demande
EP16757960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/02 (2006.01)
F16B 39/30 (2006.01)
Priorité
US 201562199416 P 31.07.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/054593 30.07.2016
Publication PCT
WO2017/021858 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

KOTHANDARAMAN, Senthil Kumaran

Cuddalore 608703, IN

PHUA, Cheng Siong

Singapore 579065, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.