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Brevet européen · EP3329135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329135
- Numéro de demande
- EP16831381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/28 (2006.01)F16B 19/06 (2006.01)F16B 19/08 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)F16B 39/282 (2006.01)F16B 5/04 (2006.01)F16B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562197850 P 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/044582 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/019912 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
MALONEY, Michael, J.
Doylestown, PA 18902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.