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Brevet européen · EP3329145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329145
- Numéro de demande
- EP16714397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 3/04 (2006.01)F16G 3/02 (2006.01)B65G 15/30 (2006.01)F16G 11/10 (2006.01)F16G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015214395 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057303 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/016687 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
HÜLS, Achim
30890 Barsinghausen, DE
RIEPL, Stanislaus
30823 Garbsen, DE
MÖSCHEN-SIEKMANN, Michael
37176 Nörten-Hardenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.