DICHTUNGEN
Brevet européen · EP3329157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329157
- Numéro de demande
- EP16831281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562198061 P 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/044227 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/019753 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
BADROSSAMAY, Mohammad R.
California 92653, US
EBATA, Yuri
Elkton, Maryland 21921, US
TASLAKIAN, Bedros J.
Solon, OH 44139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.