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Brevet européen · EP3329158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329158
Numéro de demande
EP15900520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
6 juin 2018
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
F16J 15/3208 (2016.01)
F16J 15/3252 (2016.01)
Demande PCT
PCT/US2015/043157 31.07.2015
Publication PCT
WO2017/023251 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Trelleborg Sealing Solutions U.S., Inc.

2531 Bremer Road, Fort Wayne, IN 46803, US

Inventeur

MOUNTZ, John J.

Kendallville, IN 46755, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.