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Brevet européen · EP3329160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329160
- Numéro de demande
- EP16866928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 1/14 (2006.01)F16K 1/18 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16K 1/50 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)F16K 35/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562255849 P 16.11.2015US 201615349183 11.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/061967 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/087352 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 6 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
Clemmons, NC 27012, US
Clemmons, NC 27012, US
Lewisville, NC 27023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.