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Brevet européen · EP3329190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329190
Numéro de demande
EP16744371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
17 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 5/02 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015112439 29.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067759 26.07.2016
Publication PCT
WO2017/017088 02.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

JAVERSCHEK, Oliver

72072 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.