PROCEDE DE DETECTION D'ESPECES OXYDANTES

Brevet européen · EP3329255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329255
Numéro de demande
EP16744775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
25 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 21/63 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
FR 1557275 29.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/068096 28.07.2016
Publication PCT
WO2017/017233 02.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

ABDESSELEM, Mouna

3000 Leuven, BE

BOILOT, Jean-Pierre

92190 Meudon, FR

GACOIN, Thierry

91440 Bures sur Yvette, FR

BOUZIGUES, Cédric

75016 Paris, FR

ALEXANDROU, Antigoni

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.