PILOTAGE D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE GAZ À DISTANCE

Brevet européen · EP3329334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329334
Numéro de demande
EP16757287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
3 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/00 (2006.01)
G05B 19/05 (2006.01)
G05B 15/02 (2006.01)
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
FR 1557389 31.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051878 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/021617 09.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Air Liquide Electronics Systems

6, rue Cognacq Jay, 75007 Paris, FR

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

Direction de la Propriété Intellectuelle 75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

OUERD, Aziz

38100 Grenoble, FR

DOS REIS, Henrique

38210 Polienas, FR

DULPHY, Hervé

38560 Jarrie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.